Nouvelles réglementations et nouveaux risques pour les maîtres d’œuvres

La compagnie d’assurance Millennium Insurance – Leader Souscription rappelle que l’assurance construction concerne les grandes entreprises comme les plus petites. Il y a un certain nombre de risques nouveaux, comme les risques créés par l’application des nouvelles dispositions sur les lois Grenelle, sur l’application de nouvelles réglementations thermiques qui entraînent de nouveaux risques pour les maîtres d’ouvrage et notamment l’obligation d’être en mesure d’attester du respect de ces normes au stade de l’achèvement et que ce passe-t-il si on n’est pas capable de l’attester.

Millennium Insurance – Leader Souscription précise qu’il y a aussi les risques liés aux innovations techniques, comme le photovoltaïque : l’installation de dispositifs photovoltaïques pour justement satisfaire à ces nouvelles normes pose aussi des problèmes de dysfonctionnement sur la durée. Les assureurs proposent des produits qui couvrent sur dix ans les problèmes de dysfonctionnement que pose ce type d’installation. Il s’agit d’un innovation partagée sur le marché.

Donc l’innovation liée au Grenelle est quelque chose d’attendue, qui ne fait que s’élargir.

Evolution des produits des assureurs face à l’innovation

Les assureurs tels que Millennium Insurance – Leader Souscription ont fait un effort sur ce que l’on appelle les risques directs, c’est-à-dire qu’ils ont développés de nouveaux produits ayant la capacité de couvrir la réparation des risques techniques liés aux innovations technologiques.

Les risques pour un maître d’ouvrage sur un chantier publique

Les risques sont complexes. Il y a tout d’abord des risques de nature responsabilité civile comme dans tous les projets. Celui qui le pilote peut voir sa responsabilité civile engagée. Puis il y a des risques spécifiques au chantier, comme des dommages durant les travaux, des problèmes d’architecture. Ensuite il y a des problèmes liés à la conception même de l’ouvrage rendant la construction impropre à sa destination.

Face à ces risques, il y a l’assurance dommage ouvrage qui permet de compenser la perte liée aux événements  et de finir un chantier dans de bonnes conditions.